ACADEMIE DE NICE - Sections Sportives Scolaires - Demande de RENOUVELLEMENT POUR 2027-2028

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PROCÉDURE DE RENOUVELLEMENT DE SECTION SPORTIVE SCOLAIRE de l'ACADEMIE de NICE

Renseignez cette enquête en ligne de demande de RENOUVELLEMENT par cycle quadriennal en collège (création ou renouvellement en 2020-2021) ou triennal en lycée ou LP (création ou renouvellement en 2021-2022).

ATTENTION : La saisie doit être réalisée avant le 18 octobre.

Pour vous accompagner, les conseillers technique départementaux EPS sont à votre écoute.

  • Joindre votre convention au format PDF (facultatif)
  • ORGANISATION DE LA SSS
  • Insérer une version synthétique de votre projet de sections sportives
  • Extrait de décision de votre conseil d'administration (facultatif)

Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants

  • Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est de 12 mois.
  • Pour les dossiers demandant quelques échanges, le délai d’instruction est d’environ environ un an.