Aide sélective à la numérisation et la restauration des oeuvres cinématographiques du patrimoine - Centre national du cinéma et de l'image animée, Direction du patrimoine cinématographique

Temps de remplissage estimé : 76 min (variable selon les options choisies)

Commencer la démarche

Relevé d'identité bancaire (RIB) (facultatif)
Attestation de compte à jour auprès de l'URSAFF de moins de 6 mois
Attestation de formation « prévenir et agir contre les violences sexistes et sexuelles » (facultatif)
Déclaration dûment remplie et signée relative aux mesures mises en place pour lutter contre le harcèlement sexuel et sexiste (facultatif)
Contrat d'auteur n°1 (facultatif)
Contrat d'auteur n°3 (facultatif)
Accord du coproducteur (facultatif)
9.3 - devis du projet de sauvegarde de l'oeuvre (facultatif)
Extrait KBIS de moins de 6 mois
Actes de cessions (facultatif)
Autre pièce juridique (facultatif)
2. Lettre de demande d'aide
Autre pièce juridique (facultatif)
Autre pièce juridique (facultatif)
Contrat de production (facultatif)
Contrat d'auteur n°2 (facultatif)
Contrat d'auteur de l'oeuvre originale (facultatif)
Fiche 9.1 - devis du projet de numérisation et de restauration de l'oeuvre (facultatif)
Fiche 9.2 - devis du projet de numérisation de l'oeuvre (facultatif)
Devis original du laboratoire (facultatif)
Fiche 10 - Plan de financement (facultatif)
Documents complémentaires (facultatif)
Rapport technique du laboratoire (facultatif)
pièces complémentaires (facultatif)
Documents complémentaires (facultatif)
Documents complémentaires (facultatif)