Demande d'autorisation spéciale de travaux en cœur de parc national des Calanques, pour des travaux non soumis à autorisation d'urbanisme
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traitement des demandes de travaux non soumises au code de l'urbanisme
particuliers faisant une demande de travaux en coeur de parc, hors code de l'urbanisme
- Plan de masse (Au titre des plans) (facultatif)
- Insertion du projet (Au titre des documents graphiques) (facultatif)
- Pièces complémentaires (Pièces complémentaires) (facultatif)
- Plan en coupe (Au titre des plans) (facultatif)
- Appréciation des conséquences des travaux en coeur de Parc national (facultatif)
- Evaluation d'incidence Natura 2000 (facultatif)
- Photographies (Au titre des documents graphiques)
- Plan des abords du projet (Au titre des plans) (facultatif)
- Plan des façades (Au titre des plans) (facultatif)