Appel à manifestation d'intérêt "Vivre ensemble au jardin dans le Bassin minier"

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Le présent appel à projet vise à promouvoir les jardins comme vecteurs de cohésion sociale, de santé et de qualité de vie dans le Bassin minier.

Période de dépôt du vendredi 10 juillet au vendredi 18 septembre

Associations, CCAS et collectivités implantées dans le Bassin minier.

Planning détaillé du projet (pièce jointe)
Pièce à transmettre (pièces complémentaires éventuelles) (facultatif)
Description détaillée du projet (pièce jointe) (facultatif)
Courrier de demande de subvention signé par le représentant légal
Délégation de signature (le cas échéant) (facultatif)
RIB
Attestation sur l'honneur
Justificatifs des dépenses envisagées
Descriptif des modalités de suivi et évaluation du projet (pièce jointe) (facultatif)
Plan de financement
Annexe relative à l'implication des habitants

Comptes prévisionnels de l'exercice en cours (facultatif)
Convention constitutive (facultatif)
Copie de la publication de l'arrêté d'approbation de la convention constitutive (facultatif)
Extrait d'inscription au registre des associations, publication au JO ou récépissé de la déclaration à la préfecture (facultatif)
Derniers statuts signés validés (facultatif)
Dernier rapport d'activité approuvé (facultatif)
Bilan et compte de résultat des 3 dernières années / rapport commissaire aux comptes (facultatif)
membres du conseil d'administration (facultatif)
Liste des aides publiques directes ou indirectes perçues depuis 3 ans (origine, montant et objet) (facultatif)