LBC Restauration de tourbières dégradées

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Le projet de méthode « Ville arborée », porté par la Société Forestière de la CDC, a pour objectif de valoriser le carbone stocké par des projets d’accroissement du couvert arboré en ville, c’est-à-dire tout projet de plantation d’arbres et d’arbustes, y compris la replantation d’arbres ayant subi des dégâts non-anthropiques lourds (tempêtes, dépérissements massifs, maladies infectieuses, parasitaires, attaques sanitaires, etc.) ou dont le maintien sur pied présente un danger immédiat. La méthode sera, pour l’instant, uniquement applicable sur des territoires urbains en France métropolitaine.

  • Pièce justificative (Souhaitez-vous ajouter des pièces justificatives supplémentaires ?) (facultatif)
  • Document 0 : Mandat/Engagement du porteur de projet [obligatoire] (Document 0 [le cas échéant] : Mandat [obligatoire]) (facultatif)
  • Document 9 [obligatoire] : Lettre d’engagement du porteur de projet (Document 9 [obligatoire] : Lettre d’engagements du porteur de projet) (facultatif)
  • Document 1 [obligatoire] : Diagnostic fonctionnel (facultatif)
  • Document 2 [obligatoire] : Etude de dimensionnement des travaux (facultatif)
  • Document 9 [obligatoire] : Tableur de calcul des émissions (facultatif)
  • Document 9 [obligatoire] : Lettre d’engagement du porteur de pjet (facultatif)
  • Document 4 [obligatoire] : Plan des travaux et liste de parcelles concernées (facultatif)
  • Attestation de l'application de la nomenclature « eau »
  • Document 10 [Obligatoire] Permanence du projet (facultatif)

Liste des pièces en fonction de votre situation

  • Document 6 [le cas échéant] Financements sollicités (facultatif)
  • Document 13 [Le cas échéant] : justificatif confirmant l'éligibilité de la tourbière (facultatif)
  • Document [le cas échéant] Attestation certifiant l’accord des structures concernées pour les trauvaux
  • Document 7 [Le cas échéant ] - Justificatif de la remise en état (facultatif)
  • Document 5 [le cas échéant] : Accord contractuel d'une durée minimale de 30 ans
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